Arrêté du 20 décembre 2021 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2022.

TexteArrêté du 20 décembre 2021
RattachementChapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées
IdentifiantLEGIARTI000044970788
Texte parentLEGITEXT000044970751
Référencearticle 4 de l'arrêté du 20 décembre 2021 (version du 1er janvier 2022)Légifrance →

1. La direction centrale du service de santé des armées comprend :

2. 1° Trois divisions :

3. a) La division « performance et management général » ;

4. b) La division « opérations » ;

5. c) La division « santé de défense » ;

6. 2° Trois sous-directions :

7. a) La sous-direction « études et politiques des ressources humaines » ;

8. b) La sous-direction « achats-finances » ;

9. c) La sous-direction « appui à l'activité ».

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