Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 26 novembre 2003 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de semaine 1 astreinte de fin semaine 1 astreinte de jour férié isolé
11. Cabinet
12. Astreinte (chauffeur).
13. 1 astreinte de semaine 1 astreinte de fin semaine 1 astreinte de jour férié isolé
14. Secrétariat général
15. Bureau de la logistique
16. Astreinte technique.
17. 1 astreinte de semaine.
18. Secrétariat interrégional Nord
19. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
20. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
21. Secrétariat interrégional Nord
22. Astreinte technique.
23. 1 astreinte de semaine.
24. Direction du numérique
25. Astreinte opérationnelle et technique.
26. 5 astreintes de semaine.
27. Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
28. Astreinte de maintenance.
29. 2 astreintes de semaine.
30. Astreinte de suivi de travaux.
31. 5 astreintes de semaine. 3 astreintes de fin de semaine et de jour férié.
32. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
33. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
34. École Nationale de l'Aviation Civile
35. Direction de la formation au pilotage et des vols : Bureau des opérations centralisées (site de Toulouse)
36. Astreinte opérationnelle et technique.
37. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
38. Centre de Melun
39. Astreinte opérationnelle et technique.
40. 2 astreintes de semaine.
41. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
42. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
43. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine
44. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
45. Échelon central
46. Astreinte opérationnelle.
47. 1 astreinte de semaine.
48. Echelon central (CDM)
49. Astreinte opérationnelle
50. 1 astreinte de semaine
51. CESNAC
52. Astreinte opérationnelle et technique.
53. 1 astreinte de semaine.
54. CRNA Est
55. Astreinte opérationnelle.
56. 1 astreinte de semaine.
57. Astreinte technique.
58. 1 astreinte de semaine.
59. Astreinte technique (radar).
60. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
61. CRNA Sud-Est
62. Astreinte opérationnelle.
63. 1 astreinte de semaine.
64. Astreinte technique.
65. 1 astreinte de semaine.
66. Astreinte technique (antennes avancées).
67. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
68. Astreinte technique de centrale énergie.
69. 1 astreinte de semaine.
70. CRNA Sud-Ouest
71. Astreinte opérationnelle.
72. 1 astreinte de semaine.
73. Astreinte technique.
74. 1 astreinte de semaine.
75. Astreinte technique de centrale énergie.
76. 1 astreinte de semaine.
77. Astreinte technique (radar).
78. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
79. CRNA Ouest
80. Astreinte opérationnelle.
81. 1 astreinte de semaine.
82. Astreinte technique.
83. 1 astreinte de semaine.
84. Astreinte technique de centrale énergie.
85. 1 astreinte de semaine.
86. SNA Région parisienne
87. CRNA Nord
88. Astreinte opérationnelle.
89. 1 astreinte de semaine.
90. Astreinte technique.
91. 1 astreinte de semaine.
92. Astreinte technique (radar).
93. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
94. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
95. Astreinte opérationnelle.
96. 1 astreinte de semaine.
97. Paris-Charles-de-Gaulle
98. Astreinte opérationnelle et technique.
99. 2 astreintes de semaine.
100. Organisme d'Orly
101. Astreinte opérationnelle et technique.
102. 2 astreintes de semaine.
103. Organisme d'Orly
104. Astreinte technique (antennes avancées, Melun)
105. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés
106. Organisme d'Orly
107. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
108. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
109. SNA Nord
110. Siège
111. Astreinte opérationnelle.
112. 1 astreinte de semaine.
113. Siège
114. Astreinte technique.
115. 1 astreinte de fin de semaine
116. SNA Nord-Est
117. Siège
118. Astreinte opérationnelle.
119. 1 astreinte de semaine.
120. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
121. Astreinte opérationnelle.
122. 1 astreinte de semaine.
123. SNA Ouest
124. Siège
125. Astreinte opérationnelle.
126. 1 astreinte de semaine.
127. SNA Centre-Est
128. Siège
129. Astreinte opérationnelle.
130. 1 astreinte de semaine.
131. Aérodrome de Clermont-Ferrand
132. Astreinte opérationnelle.
133. 1 astreinte de semaine.
134. SNA Sud-Est
135. Siège
136. Astreinte opérationnelle.
137. 1 astreinte de semaine.
138. Ajaccio
139. Astreinte opérationnelle.
140. 1 astreinte de semaine.
141. Bastia
142. Astreinte opérationnelle.
143. 1 astreinte de semaine.
144. Astreinte technique (Bastia, Calvi, antennes avancées)
145. 1 astreinte de semaine dans la limite de 12 semaines par an entre le 15 juin et le 15 septembre
146. SNA Sud
147. Siège
148. Astreinte opérationnelle.
149. 1 astreinte de semaine.
150. SNA Sud-Ouest
151. Siège
152. Astreinte opérationnelle.
153. 1 astreinte de semaine.
154. Siège
155. Astreinte technique pour la centrale énergie.
156. 2 astreintes de semaine.
157. SNA Sud-Sud-Est
158. Siège
159. Astreinte opérationnelle.
160. 1 astreinte de semaine.
161. Montpellier-Méditerranée
162. Astreinte opérationnelle.
163. 1 astreinte de semaine.
164. SNA Antilles-Guyane
165. Siège
166. Astreinte opérationnelle.
167. 1 astreinte de semaine.
168. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet
169. Astreinte opérationnelle.
170. 1 astreinte de semaine.
171. Aérodrome de Cayenne-Félix Eboué
172. Astreinte opérationnelle.
173. 1 astreinte de semaine.
174. Astreinte technique.
175. 1 astreinte de semaine.
176. SNA océan Indien
177. Siège
178. Astreinte opérationnelle.
179. 1 astreinte de semaine.
180. Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
181. Siège
182. Astreinte technique de maintenance.
183. 1 astreinte de semaine.
184. Astreinte technique de centrale énergie.
185. 1 astreinte de semaine.
186. Direction de la sécurité de l'aviation civile
187. DSAC Nord
188. DSAC
189. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
190. 2 astreintes de semaine.
191. DSAC
192. Astreinte de direction.
193. 1 astreinte de semaine.
194. Région Hauts-de-France (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
195. Astreinte enquêtes-accidents.
196. 1 astreinte de semaine.
197. Région Hauts-de-France (Beauvais),
198. Astreinte enquêtes-accidents.
199. 1 astreinte de semaine.
200. Région Ile-de-France
201. Astreinte enquêtes-accidents.
202. 1 astreinte de semaine.
203. DSAC Sud-Ouest
204. DSAC
205. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
206. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
207. DSAC (Bordeaux)
208. Astreinte de direction
209. 1 astreinte de semaine.
210. Région Nouvelle Aquitaine (Bordeaux)
211. Astreinte enquêtes-accidents.
212. 1 astreinte de semaine.
213. Région Nouvelle Aquitaine (Pau)
214. Astreinte enquêtes-accidents.
215. 1 astreinte de semaine.
216. Région Nouvelle Aquitaine (Poitiers)
217. Astreinte enquêtes-accidents.
218. 1 astreinte de semaine.
219. DSAC Sud
220. DSAC
221. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
222. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
223. DSAC
224. Astreinte enquêtes-accidents.
225. 1 astreinte de semaine.
226. DSAC (Toulouse)
227. Astreinte de direction.
228. 1 astreinte de semaine.
229. Région Occitanie (Toulouse)
230. Astreinte enquêtes-accidents.
231. 1 astreinte de semaine.
232. Région Occitanie (Montpellier-Méditerranée)
233. Astreinte enquêtes-accidents.
234. 1 astreinte de semaine.
235. DSAC Ouest
236. DSAC
237. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
238. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
239. DSAC (Brest et Rennes)
240. Astreinte de direction.
241. 1 astreinte de semaine.
242. Région Bretagne (Brest)
243. Astreinte enquêtes-accidents.
244. 1 astreinte de semaine.
245. Région Pays de la Loire (Nantes)
246. Astreinte enquêtes-accidents.
247. 1 astreinte de semaine.
248. Région Centre-Val-de-Loire (Tours)
249. Astreinte enquêtes-accidents.
250. 1 astreinte de semaine.
251. Région Normandie (Deauville, le Havre et Rouen)
252. Astreinte enquêtes-accidents.
253. 1 astreinte de semaine.
254. DSAC Nord-Est
255. DSAC
256. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
257. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an
258. DSAC (Strasbourg)
259. Astreinte de direction.
260. 1 astreinte de semaine.
261. Région Bourgogne-Franche-Comté (Dijon)
262. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne-Franche-Comté)
263. 1 astreinte de semaine.
264. Région Grand-Est (Strasbourg)
265. Astreinte enquêtes-accidents.
266. 1 astreinte de semaine.
267. Région Grand-Est (Metz-Nancy-Lorraine)
268. Astreinte enquêtes-accidents.
269. 1 astreinte de semaine.
270. DSAC Centre-Est
271. DSAC
272. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
273. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
274. DSAC (Lyon)
275. Astreinte de direction.
276. 1 astreinte de semaine.
277. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
278. Astreinte enquêtes-accidents.
279. 1 astreinte de semaine.
280. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Clermont-Ferrand)
281. Astreinte enquêtes-accidents.
282. 1 astreinte de semaine.
283. DSAC Sud-Est
284. DSAC
285. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
286. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
287. DSAC (Aix-en-Provence)
288. Astreinte de direction.
289. 1 astreinte de semaine.
290. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille-Provence)
291. Astreinte enquêtes-accidents.
292. 1 astreinte de semaine.
293. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Nice-Côte d'Azur)
294. Astreinte enquêtes-accidents.
295. 1 astreinte de semaine.
296. Collectivité territoriale Corse (Corse)
297. Astreinte enquêtes-accidents.
298. 1 astreinte de semaine.
299. DSAC Antilles-Guyane
300. DSAC
301. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
302. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
303. DSAC (Fort-de-France)
304. Astreinte de direction.
305. 1 astreinte de semaine.
306. Martinique (Fort-de-France)
307. Astreinte enquêtes-accidents.
308. 1 astreinte de semaine.
309. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
310. Astreinte enquêtes-accidents.
311. 1 astreinte de semaine.
312. Guyane (Cayenne)
313. Astreinte enquêtes-accidents.
314. 1 astreinte de semaine.
315. DSAC océan Indien
316. DSAC
317. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
318. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
319. DSAC (Saint-Denis)
320. Astreinte de direction.
321. 1 astreinte de semaine.
322. DSAC (Saint-Denis)
323. Astreinte enquêtes-accidents.
324. 1 astreinte de semaine.
325. DSAC et SNA océan Indien
326. Dzaoudzi-Pamandzi
327. Astreinte opérationnelle.
328. 1 astreinte de semaine.
329. SEAC Polynésie française
330. SEAC
331. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
332. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
333. Tahiti-Faaa
334. Astreinte de direction (SEAC).
335. 1 astreinte de semaine.
336. Tahiti-Faaa
337. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
338. 1 astreinte de semaine.
339. Tahiti-Faaa
340. Astreinte technique de maintenance.
341. 1 astreinte de semaine.
342. Tahiti-Faaa
343. Astreinte opérationnelle.
344. 1 astreinte de semaine.
345. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
346. Service mixte « DAC/ NC »
347. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
348. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
349. Nouméa
350. Astreinte de direction (Service mixte « DAC/ NC »).
351. 1 astreinte de semaine.
352. Nouméa
353. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
354. 1 astreinte de semaine.
355. Nouméa
356. Astreinte opérationnelle.
357. 1 astreinte de semaine.
358. Nouméa
359. Astreinte technique de centrale énergie
360. 1 astreinte de semaine.
361. Nouméa-La Tontouta
362. Astreinte technique de maintenance.
363. 1 astreinte de semaine.
364. SEAC des îles Wallis-et-Futuna
365. SEAC
366. Astreinte technique.
367. 1 astreinte de semaine.
368. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe