Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe X de l'arrêté du 15 juin 2016 susvisé est remplacée par la suivante :
2. « ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES « Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021
3. « Mesures permanentes
4. PERSONNELS CONCERNES
5. Montants au 1er janvier 2022 (en euros)
6. I-Emoluments
7. A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)
8. 5e échelon
9. 58 000,00 €
10. 4e échelon
11. 56 155,65 €
12. 3e échelon
13. 49 484,37 €
14. 2e échelon
15. 41 701,40 €
16. 1e échelon
17. 38 365,78 €
18. B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)
19. 7e échelon
20. 48 025,00 €
21. 6e échelon
22. 46 525,00 €
23. 5e échelon
24. 45 025,80 €
25. 4e échelon
26. 42 107,38 €
27. 3e échelon
28. 39 078,64 €
29. 2e échelon
30. 36 050,03 €
31. 1e échelon
32. 33 021,31 €
33. C-Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)
34. 7e échelon
35. 19 210,00 €
36. 6e échelon
37. 18 610,00 €
38. 5e échelon
39. 18 010,32 €
40. 4e échelon
41. 16 842,95 €
42. 3e échelon
43. 15 631,46 €
44. 2e échelon
45. 14 420,01 €
46. 1e échelon
47. 13 208,52 €
48. D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)
49. 2e échelon (après 2 ans de fonctions)
50. 20 683,43 €
51. 1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
52. 17 761,40 €
53. E-Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)
54. 2e échelon (après 2 ans de fonctions)
55. 8 355,37 €
56. 1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
57. 7 186,42 €
58. II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) pour A, B et D
59. 1 010 €
60. III-Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)
61. 1 demi-journée
62. 250 €
63. de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus
64. 450 €
65. de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus
66. 700 €
67. 4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées
68. 1 000 €
69. IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B et D (montant brut mensuel)
70. 420,86 €
71. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 15 juin 2016
Divisions : Art. Annexe X