Arrêté du 5 janvier 2022 · Article

Article 30

Article abrogé, en vigueur du 14 janvier 2022 au 1er janvier 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 5 janvier 2022

RattachementChapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES

IdentifiantLEGIARTI000045016949

Texte parentLEGITEXT000045016913

Référencearticle 30 de l'arrêté du 5 janvier 2022 (version du 14 janvier 2022)Légifrance →

1. Les niveaux de langue requis sont les suivants :

2. - A1, A2 utilisateur élémentaire ;

3. - B1, B2 utilisateur indépendant ;

4. - C1, C2 utilisateur expérimenté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.