Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000045017465
Texte parentLEGITEXT000045017460
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 décembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant au d) de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est complété de la ligne suivante :
2. Calardis blanc
3. Mercier frères SARL
4. 10 ans
5. Torrontès riojano
6. INRAe
7. 10 ans
8. 3160-27-4 N
9. INRAe
10. 10 ans
11. 3179-90-7-N
12. INRAe
13. 10 ans
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 : art. Annexe
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