Arrêté du 16 décembre 2021 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 14 janvier 2022.

TexteArrêté du 16 décembre 2021

IdentifiantLEGIARTI000045017507

Texte parentLEGITEXT000045017503

Référencearticle 4 de l'arrêté du 16 décembre 2021 (version du 14 janvier 2022)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur " Mécatronique navale " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2024.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.