1. INFORMATIONS REQUISES POUR LE CONVENTIONNEMENT
2. I. - Informations générales :
3. a) Dénomination de l'organisme de formation ;
4. b) Statut juridique ;
5. c) Directeur ;
6. d) N° d'enregistrement DREETS ;
7. e) Coordonnées.
8. II. - Informations particulières :
9. a) Responsable pédagogique de la session : nom, qualification, fonctions, expérience (joindre les copies des pièces visées à l'article 6 du présent arrêté ainsi qu'un curriculum vitae détaillé) ;
10. b) Effectif de la session ;
11. c) Modalités de mise en œuvre de la session : lieux et matériel mis à disposition ;
12. d) Ingénierie de la formation : ruban pédagogique détaillé précisant notamment la répartition de l'encadrement sur les séquences du module de formation (nombre, qualifications des formateurs) ;
13. e) Composition et qualification de l'équipe pédagogique : nom, prénom, diplômes, expérience (joindre les copies des pièces visées à l'article 6 du présent arrêté ainsi que les curriculums vitae détaillés) ;
14. f) Composition et qualification de l'équipe d'évaluateurs : nom, prénom, diplômes, expérience (joindre les copies des pièces visées à l'article 7 du présent arrêté ainsi que les curriculums vitae détaillés) ;
15. g) Conventions partenariales avec l'organisation professionnelle représentative ;
16. h) Le cas échéant, les conventions de sous-traitance établies dans le cadre de la mise en œuvre de sessions de CAEP-MNS.