Arrêté du 2 février 2022 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 11 février 2022.

TexteArrêté du 2 février 2022
IdentifiantLEGIARTI000045150332
Texte parentLEGITEXT000045150328
Référencearticle 2 de l'arrêté du 2 février 2022 (version du 11 février 2022)Légifrance →

1. Le matériel du billard multicolore se compose :

2. 1° D'une table pouvant accueillir au maximum huit joueurs assis et huit joueurs debout ;

3. 2° D'un cylindre de modèle agréé à l'intérieur duquel se trouve un plateau comportant :

4. a) Six alvéoles de couleur blanche, dont deux portent le nombre 2, trois portent le nombre 3 et une porte le nombre 4 ;

5. b) Six alvéoles de couleur jaune, dont deux portent le nombre 2, trois portent le nombre 3 et une porte le nombre 4 ;

6. c) Six alvéoles de couleur rouge, dont deux portent le nombre 2, trois portent le nombre 3 et une porte le nombre 4 ;

7. d) Six alvéoles de couleur verte, dont deux portent le nombre 2, trois portent le nombre 3 et une porte le nombre 4 ;

8. e) Un alvéole d'une couleur différente, portant le nombre 24 et le signe étoile ;

9. 3° D'une boule de billard ;

10. 4° Le cas échéant, d'une queue de billard.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045150332, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.