Arrêté du 2 février 2022 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 février 2022
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045169487
Texte parentLEGITEXT000045169480
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 2 février 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE

2. Fonctions exercées

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Date d'effet

7. Chef du pôle planification urbaine et aménagement durable-Unité départementale de Paris

8. A

9. 1

10. 50

11. 01/03/20

12. Chargé de mission Plaine commune-Unité départementale de Seine-Saint-Denis

13. A

14. 1

15. 23

16. /

17. Chargé de mission Est Ensemble, référent foncier-Unité départementale de Seine-Saint-Denis

18. A

19. 1

20. 23

21. 01/09/20

22. Chef du pôle planification urbaine et aménagement-Unité départementale de Seine-Saint-Denis

23. A

24. 1

25. 20

26. /

27. Chargé de mission Grand Paris Grand Est, référent projet rénovation urbaine et ville durable-Unité départementale de Seine-Saint-Denis

28. A

29. 1

30. 23

31. 01/09/19

32. Chargé de mission Paris Terre d'Envol, référent quartier gare-Unité départementale de Seine-Saint-Denis

33. A

34. 1

35. 23

36. 01/09/19

37. Responsable du pôle bâtiment et accessibilité-Unité départementale de la Seine-Saint-Denis

38. A

39. 1

40. 23

41. 01/08/21

42. Chef de pôle ville durable et rénovation urbaine-Unité départementale du Val-de-Marne

43. A

44. 1

45. 23

46. /

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Paris à Vaucluse

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045169487, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.