Arrêté du 1er février 2022 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 16 février 2022.

TexteArrêté du 1er février 2022
IdentifiantLEGIARTI000045169630
Texte parentLEGITEXT000045169622
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1er février 2022 (version du 16 février 2022)Légifrance →

1. Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

2. Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

3. Les annexes I b et II a prévues à l'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

4. Les annexes II b et II c prévues à l'article 4 de l'arrêté du 23 juillet 2010 modifié portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045169630, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.