Arrêté du 24 janvier 2022 · Article

Article ANNEXE III b

Article en vigueur depuis le 17 juillet 2025.

TexteArrêté du 24 janvier 2022
Rattachement
ANNEXE III - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION
  1. Annexes
  2. ANNEXE III - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION
IdentifiantLEGIARTI000051898709
Texte parentLEGITEXT000045181964
Référencearticle ANNEXE III b de l'arrêté du 24 janvier 2022 (version du 17 juillet 2025)Légifrance →

1. DISPENSES D'UNITÉS

2. Brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes »

3. U1. Culture générale et expression

4. Les candidats à l'examen d'une spécialité de brevet de technicien supérieur, titulaires d'un brevet de technicien supérieur d'une autre spécialité, d'un diplôme universitaire de technologie ou d'un diplôme national de niveau 5 ou supérieur sont, à leur demande, dispensés de subir l'unité de « Culture générale et expression ». Les bénéficiaires de l'unité de « Français », « Expression française » ou de « Culture générale et expression » au titre d'une autre spécialité de BTS sont, à leur demande, pendant la durée de validité du bénéfice, dispensés des épreuves correspondant à l'unité U1 « Culture générale et expression ».

5. U2. Langue vivante étrangere : anglais

6. L'unité U2 « Langue vivante étrangère 1 » du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » et l'unité de « Langue vivante étrangère 1 » des brevets de technicien supérieur relevant de l'arrêté du 22 juillet 2008 (BOESR n° 32 du 28 août 2008) sont communes.

7. Les bénéficiaires de l'unité « Langue vivante étrangère 1 » au titre de l'une des spécialités susmentionnées sont, à leur demande, dispensés de l'unité U2 « Langue vivante étrangère 1 ».

8. Les titulaires de l'une des spécialités susmentionnées qui souhaitent faire acte de candidature à une autre de ces spécialités sont, à leur demande, dispensés de subir l'unité U2 : « Langue vivante étrangère 1 ».

9. D'autre part, les titulaires d'un diplôme national de niveau 5 ou supérieur, ayant été évalués en langue vivante pour obtenir ce diplôme, sont, à leur demande, dispensés de subir l'unité U2 : « Langue vivante étrangère 1 » du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes ».

10. U3. Mathématiques

11. L'unité U3 « Mathématiques » du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » peut être commune à l'unité de Mathématiques d'autres spécialités du brevet de technicien supérieur.

12. Les bénéficiaires de l'unité de Mathématiques au titre de l'une des spécialités susmentionnées qui souhaitent faire acte de candidature à une autre de ces spécialités sont, à leur demande, pendant la durée de validité du bénéfice, dispensés de subir l'unité de Mathématiques.

13. D'autre part, les titulaires d'un diplôme national scientifique ou technologique de niveau 5 ou supérieur, ayant été évalués en Mathématiques pour obtenir ce diplôme, sont, à leur demande, dispensés de subir l'unité U3 « Mathématiques » du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes ».

14. U4. Physique et chimie

15. Les titulaires d'un diplôme national scientifique ou technologique de niveau 5 ou supérieur, ayant été évalués en physique et chimie pour obtenir ce diplôme, sont, à leur demande, dispensés de subir l'unité U4 Physique et chimie du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes ».

Nota : Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 24 juin 2025 (NOR : MENS2514038A), ces dispositions s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

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