Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2022-282 du 28 février 2022
IdentifiantLEGIARTI000045271394
Texte parentLEGITEXT000045271375
Référencearticle 4 du décret n°2022-282 du 28 février 2022Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le C de l'annexe I est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « C.-Options proposées aux candidats concourant dans la spécialité Archives :
3. « Documents d'archives du Moyen Age à la fin du 18e siècle (analyse et commentaire historique et diplomatique). Cette option fait appel à des connaissances en paléographie, en latin et en ancien français.
4. « Documents d'archives du début du 19e siècle à nos jours. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2008-288 du 27 mars 2008 Divisions : Art. Annexe I
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