Arrêté du 9 juillet 2008 · Article

Article 2.1.2

Article abrogé, en vigueur du 11 juillet 2008 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 9 juillet 2008

IdentifiantLEGIARTI000019149688

Texte parentLEGITEXT000045278393

Référencearticle 2.1.2 de l'arrêté du 9 juillet 2008 (version du 11 juillet 2008)Légifrance →

1. Le bureau des associations est chargé du suivi des relations avec les associations et de l'instruction des demandes de subvention.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.