Arrêté du 9 juillet 2008 · Article

Article 2.4.3

Article abrogé, en vigueur du 11 juillet 2008 au 1er octobre 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 9 juillet 2008
IdentifiantLEGIARTI000019149434
Texte parentLEGITEXT000045278393
Référencearticle 2.4.3 de l'arrêté du 9 juillet 2008 (version du 11 juillet 2008)Légifrance →

1. Le département « campagnes et événementiel » est chargé :

2. ― d'élaborer et mettre en place des campagnes d'information institutionnelles et des événements de communication ;

3. ― d'assurer la participation du ministère à des salons et des opérations externes permettant la promotion de ses politiques publiques ;

4. ― de favoriser la mise en œuvre de partenariat avec les entreprises, les médias, les associations pour assurer la meilleure valorisation des opérations de communication du ministère ;

5. ― de présenter auprès du service d'information du Gouvernement toutes les demandes d'agrément pour les actions de communication conduites par le ministère, l'administration centrale et les services déconcentrés.

6. Le département « campagnes et événementiel » est constitué de deux bureaux :

7. ― le bureau des campagnes ;

8. ― le bureau de l'événementiel.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019149434, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.