Arrêté du 28 mars 2022 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 8 avril 2022.

TexteArrêté du 28 mars 2022
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000045525185
Texte parentLEGITEXT000045525129
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 28 mars 2022 (version du 8 avril 2022)Légifrance →

1. INFORMATIONS MENTIONNÉES SUR LA DÉCISION

2. D'HOMOLOGATION NATIONALE

3. Décision d'homologation nationale par type/à titre individuel (1) n°

4. Dénomination :

5. - tracteur agricole à roues / à chenilles (1) ;

6. - catégorie T1/T2/T3/T4.1 (enjambeur)/T4.2 (grande largeur)/T4.3 (basse garde au sol) (1) ;

7. - indice a (inférieure ou égale à 40 km/h)/b (supérieure à 40 km/h) (1).

8. Identification :

9. - marque :

10. - type (2) :

11. - variante(s)/version(s) (2) :

12. - dénomination commerciale (le cas échéant) :

13. - numéro d'identification : (2)

14. Caractéristiques principales :

15. Tracteur à roues/à chenilles (1) :

16. - nombre d'essieux et de roues/de chenilles (1) :

17. - nombre d'essieux moteurs :

18. - nombre et emplacement des essieux directeurs :

19. - pont avant crabotable :

20. Dimensions, masse, poids :

21. - empattement : mm

22. - garde au sol : mm

23. - voies :

24. essieu avant :

25. minimum : mm

26. maximum : mm

27. essieu arrière :

28. minimum : mm

29. maximum : mm

30. - masse à vide : kg

31. - poids sur l'essieu AV : N

32. - poids sur l'essieu arrière : N

33. Vitesse maximale par construction : km/h

34. Structure de protection (2) :

35. - nature :

36. - marque :

37. - type :

38. - marquage :

39. Cabine protégeant contre les substances dangereuses (2) :

40. - catégorie :

41. Siège du conducteur :

42. - marque :

43. - type :

44. - marquage :

45. Numéro d'homologation nationale :

46. (1) Rayer les mentions inutiles.

47. (2) S'il y a lieu.

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