Arrêté du 13 avril 2022 · Article

Article Annexe 5

Article en vigueur depuis le 16 octobre 2026.

TexteArrêté du 13 avril 2022
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000054432232
Texte parentLEGITEXT000045617595
Référencearticle Annexe 5 de l'arrêté du 13 avril 2022 (version du 16 octobre 2026)Légifrance →

1. THÈMES AÉRONAUTIQUES RELATIFS AUX SITUATIONS AÉRIENNES LIÉES AUX AÉRODROMES AFIS POUR LA FORMATION À L'ANGLAIS

2. La formation linguistique comprend a minima les thèmes suivants :

3. VFR perdu.

4. Pilote ne connaissant pas l'aérodrome.

5. Conflits sociaux.

6. Demandes diverses du pilote.

7. Conditions météo.

8. Problèmes liés au plan de vol.

9. Incidents de la circulation au sol.

10. Incidents au décollage.

11. Risque animalier.

12. Largage de parachutes.

13. Vols particuliers.

14. Meetings aériens.

15. Incapacité du pilote.

16. Incendie à bord.

17. Alerte à la bombe.

18. Problèmes liés au comportement des passagers.

19. Actes d'intervention illicite.

20. Problèmes de santé.

21. Approche interrompue.

22. Procédures d'approche aux instruments.

23. Déroutement.

24. Incidents à l'atterrissage.

25. Marchandises dangereuses.

26. Airprox et réclamations du pilote.

27. Phraséologie.

Nota : Conformément à l’article 37 de l’arrêté du 9 juillet 2026, ces dispositions, dans leur rédaction résultant dudit arrêté, entrent en vigueur trois mois après leur publication, soit le 16 octobre 2026.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054432232, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.