Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire est abrogé au 31 décembre 2024.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 22 octobre 2001 : art. 1, art. 3, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45, art. 46, art. 47, art. 48, art. 49
Divisions : TITRE Ier : MISSIONS DES ÉCOLES D'INFIRMIERS DE BLOC OPÉRATOIREDE BLOC OPERATOIRE ; TITRE II : DE L'AGRÉMENT DES ÉCOLES PRÉPARANT AU DIPLÔME D'ETAT D'INFIRMIER DE BLOC OPÉRATOIRE ; TITRE III : DIRECTION ET ENSEIGNEMENT ; TITRE IV : DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADMISSION ; Art. 14 bis ; TITRE V : DE LA SCOLARITÉ ; TITRE VI : DU DIPLÔME D'ETAT D'INFIRMIER DE BLOC OPÉRATOIRE ; TITRE VII : FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS ; Le conseil technique ; Le conseil de discipline ; Dispositions diverses ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III