| Intitulé du marché (*) : | Code CPV Principal : [][][][][][][][]-[] | ||
| Type de marché (*) : □ Travaux □ Fournitures □ Services | |||
| Description succincte du marché : | |||
| Lieu principal d'exécution du marché (*) : | Durée du marché (en mois) : | ||
| Valeur estimée du besoin (en euros) : (Si accord-cadre ou SAD, indiquer la valeur maximale) | |||
| La consultation comporte des tranches (*) : □ Oui □ Non | |||
| La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) (*) : □ Oui □ Non | Type de marché réservé : □ Marché réservé à une entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés □ Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés □ Marché portant exclusivement sur des services sociaux et autres services spécifiques, réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire ou structure équivalente | ||
Arrêté du 12 février 2020 · Article
Article sans numéro
Article en vigueur depuis le 1er janvier 2022.
TexteArrêté du 12 février 2020
Rattachement
Section 4 : Identification du marché
- Annexe
- Section 4 : Identification du marché
IdentifiantLEGIARTI000046296473
Texte parentLEGITEXT000045754310
Aller plus loin
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