Arrêté du 26 avril 2022 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 12 mai 2022.

TexteArrêté du 26 avril 2022
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045781158
Texte parentLEGITEXT000045781117
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 26 avril 2022 (version du 12 mai 2022)Légifrance →

1. Table des annexes

2. Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface

3. Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau

4. Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

5. Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines

6. Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales

7. Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface

8. Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

9. Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

10. Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

11. Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

12. Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines

13. Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines

14. Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête

15. Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole

16. Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau

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