Arrêté du 22 avril 2022 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 10 décembre 2026.

TexteArrêté du 22 avril 2022
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000045785766
Texte parentLEGITEXT000045785718
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 22 avril 2022 (version du 1er janvier 2023)Légifrance →

1. FORMATIONS SPÉCIALISÉES INSTITUÉES AU SEIN DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION EN APPLICATION DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE


Structure

Administration centrale

Ministériel

Réseau de l'armée de terre ;

Réseau de l'armée de l'air et de l'espace ;

Réseau de la direction générale de l'armement ;

Réseau de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ;

Réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;

Réseau de la direction du service national et de la jeunesse ;

Réseau de l'état-major des armées ;

Réseau de la marine nationale ;

Réseau du service du commissariat des armées ;

Réseau du service de l'infrastructure de la défense ;

Réseau du service de santé des armées.

Spécial du service de l'énergie opérationnelle ;

Spécial du service industriel de l'aéronautique ;

Spécial du service interarmées des munitions.

Base de défense Angers-Le Mans Saumur ;

Base de défense d'Angoulême ;

Base de défense des Antilles ;

Base de défense de Besançon ;

Base de défense de Bordeaux Mérignac Agen ;

Base de défense de Bourges-Avord ;

Base de défense de Brest-Lorient ;

Base de défense de Brive ;

Base de défense de Carcassonne ;

Base de défense de Cazaux ;

Base de défense de Cherbourg ;

Base de défense de Clermont-Ferrand ;

Base de défense de Creil ;

Base de défense de Draguignan ;

Base de défense d'Evreux ;

Base de défense de Grenoble-Annecy-Chambéry ;

Base de défense de Guyane ;

Base de défense d'Ile-de-France ;

Base de défense d'Istres-Orange-Salon de Provence ;

Base de défense de La Réunion-Mayotte ;

Base de défense de Lille ;

Base de défense de Lyon-Valence-La Valbonne ;

Base de défense de Marseille-Aubagne ;

Base de défense de Metz ;

Base de défense de Mont-de-Marsan ;

Base de défense de Montauban ;

Base de défense de Mourmelon-Mailly ;

Base de défense de Nancy ;

Base de défense de Nîmes-Laudun-Larzac ;

Base de défense de Nouvelle Calédonie ;

Base de défense d'Orléans-Bricy ;

Base de défense de Pau-Bayonne ;

Base de défense de Phalsbourg ;

Base de défense de Poitiers-Saint Maixent ;

Base de défense de Polynésie Française ;

Base de défense de Rennes-Vannes-Coëtquidan ;

Base de défense de Rochefort-Cognac ;

Base de défense de Saint Dizier-Chaumont ;

Base de défense de Strasbourg-Haguenau-Colmar ;

Base de défense de Toulon ;

Base de défense de Toulouse-Tarbes-Castres ;

Base de défense de Tours.

Etablissements publics :

Ecole de l'air et de l'espace ;

Ecole nationale supérieure de techniques avancées ;

Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne ;

Ecole navale ;

Ecole Polytechnique ;

Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense ;

Institution Nationale des Invalides ;

Etablissement public Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace ;

Office national des combattants et des victimes de guerre ;

Musée de l'air et de l'espace ;

Musée national de la marine ;

Musée de l'armée ;

Service hydrographique et océanographique de la marine.

Aller plus loin

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