Arrêté du 5 mai 2022 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 mai 2022
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045794179
Texte parentLEGITEXT000045794172
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 mai 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNE

2. Fonctions exercées

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du service Habitat et Renouvellement Urbain

7. A

8. 1

9. 30

10. Adjoint au chef du service Habitat et Renouvellement Urbain, chargé de la rénovation urbaine

11. A

12. 1

13. 32

14. Chargé de mission « Rénovation Urbaine »

15. A

16. 2

17. 20

18. Chef du bureau du Parc Privé

19. A

20. 1

21. 28

22. Adjoint au chef du bureau Parc Public et Rénovation Urbaine

23. B

24. 1

25. 20

26. Instructeur de dossier « Quartiers prioritaires de la politique de la ville »

27. B

28. 1

29. 15

30. Instructeur de dossier logement social « Quartiers prioritaires de la politique de la ville »

31. B

32. 1

33. 15

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Vienne à Val-d'Oise

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045794179, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.