1. LISTE DES ÉTABLISSEMENTS MENTIONNÉS AU 1° DE L'ARTICLE 1ER, DONT LES PERSONNELS ENSEIGNANTS CONTRACTUELS SONT RATTACHÉS À LA CCP PLACÉE AUPRÈS DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU MINISTÈRE DE LA CULTURE
2. Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux ;
3. Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne ;
4. Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand ;
5. Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble ;
6. Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille ;
7. Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon ;
8. Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée ;
9. Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille ;
10. Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier ;
11. Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy ;
12. Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes ;
13. Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie ;
14. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville ;
15. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette ;
16. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais ;
17. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine ;
18. Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne ;
19. Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg ;
20. Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse ;
21. Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles ;
22. Ecole du Louvre ;
23. Institut national du patrimoine ;
24. Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ;
25. Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges ;
26. Ecole nationale supérieure d'art de Cergy-Pontoise ;
27. Ecole nationale supérieure d'art de Dijon ;
28. Ecole nationale supérieure d'art de Nancy ;
29. Ecole nationale supérieure d'art de Nice villa Arson ;
30. Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;
31. Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;
32. Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;
33. Conservatoire national supérieur d'art dramatique.