Arrêté du 2 juin 2022 · Article

Article Annexe 4

Article en vigueur depuis le 28 octobre 2022, cette rédaction s'applique jusqu'au 10 décembre 2026.

TexteArrêté du 2 juin 2022
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000046496311
Texte parentLEGITEXT000045866568
Référencearticle Annexe 4 de l'arrêté du 2 juin 2022 (version du 28 octobre 2022)Légifrance →

1. FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE SERVICE INSTITUÉES EN COMPLÉMENT DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE D'UN COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 251-4 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE


Structure

Réseau Archives

Archives nationales

Archives nationales du monde du travail/ Archives nationales d'outre-mer

Réseau Musées

Musées : Musée du Moyen Âge-thermes et hôtel de Cluny ; Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte, musée de l'île d'Aix) ; Musée de la Renaissance, château d'Ecouen ; Musée de Port-Royal-des-Champs ; Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny ; Musée Magnin ; Musée des plans-reliefs ; Musées nationaux du XX° siècle des Alpes Maritimes : musée Fernand Léger, musée Marc Chagall, musée La guerre et la paix de Picasso ; Musée de la préhistoire des Eyzies-de-Tayac

Musée et domaine de Compiègne et Blérancourt

Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF)

Musée national et domaine du château de Pau

Musée d'archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye

Centre des monuments nationaux

CMN Nord Ouest

CMN Paris siège petite couronne

CMN Grand Sud

CMN Centre et Est

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046496311, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.