Arrêté du 24 juin 2022 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 juin 2022
IdentifiantLEGIARTI000045987052
Texte parentLEGITEXT000045987050
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 juin 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I de l'arrêté du 25 avril 2022 susvisé est ainsi modifiée : 1° Au E :

2. -le 41° est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « 41° Sous-chef d'état-major “ performance-synthèse ” de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ; »

4. -après le 95°, il est inséré un 96° ainsi rédigé :

5. « 96° Adjoint “ ressources humaines ” du directeur central du service du commissariat des armées ; » 2° Au F :

6. -le 55° est remplacé par les dispositions suivantes :

7. « 55° Général commandant la 9e brigade d'infanterie de marine ; »

8. -le 56° est remplacé par les dispositions suivantes :

9. « 56° Général commandant la 7e brigade blindée ; »

10. -le 83° est supprimé ; -au 88°, après les mots : « Commandant de la brigade » est inséré le mot : « aérienne » ; -au 89°, les mots : « opérations, du commandant » sont remplacés par les mot : « opérations du commandement » ; -au 96°, le mot : « système » est remplacé par le mot : « systèmes » ; -au 99°, les mots : « gestion des ressources » sont remplacés par les mots : « “ gestion des ressources ” » ; -au 100°, le mot : « école » est remplacé par le mot : « écoles » ;

11. 3° Au G :

12. -au 20°, après le mot : « général » sont insérés les mots : « chargé de la » ;

13. -le 85° est remplacé par les dispositions suivantes :

14. « 85° Chef d'état-major du commandement des forces aériennes stratégiques ; »

15. -au 87°, les mots : « recrutement-réserve-jeunesse » sont remplacés par les mots : « recrutement, réserves, jeunesse ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2022 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045987052, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.