Arrêté du 30 juin 2022 · Article

Article Annexe G

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 10 décembre 2026.

TexteArrêté du 30 juin 2022
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000048037573
Texte parentLEGITEXT000046010329
Référencearticle Annexe G de l'arrêté du 30 juin 2022 (version du 1er janvier 2023)Légifrance →

1. LISTE DES SERVICES DU CEREMA DISPOSANT D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE DE SERVICE EN COMPLÉMENT DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT (créée en application du 2° de l'article 10 du décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 )


Services du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Direction technique infrastructures de transport et matériaux (ITM)

Direction technique risques eaux et mer (REM)

Direction technique territoires et ville (TV)

Direction territoriale Centre Est

Direction territoriale Est

Direction territoriale Hauts de France

Direction territoriale Ile-de-France

Direction territoriale Normandie Centre

Direction territoriale Méditerranée

Direction territoriale Occitanie

Direction territoriale Ouest

Direction territoriale Sud-Ouest

Agence comptable, Directeur général et son cabinet, Secrétariat général,

Directions dites "fonctionnelles" :

- Direction des ressources humaines (DRH),

- Direction de l'administration et des finances (DAF),

Directions dites "transversales" :

- Direction des programmes (DP),

- Direction recherche innovation et international (DR2I),

- Direction de la stratégie et de la communication (DSC).

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048037573, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.