Arrêté du 13 juin 2022 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 6 juillet 2022.

TexteArrêté du 13 juin 2022

IdentifiantLEGIARTI000046015508

Texte parentLEGITEXT000046015485

Référencearticle 9 de l'arrêté du 13 juin 2022 (version du 6 juillet 2022)Légifrance →

1. L'article 5.3 de la première partie « Généralités » est ainsi modifié :

2. 1° Au troisième alinéa du 2, après les mots : « avec un pas de 100 mm », sont ajoutés les mots : « ou de 150 mm » ;

3. 2° Le 5 est complété par deux alinéas ainsi rédigés :

4. « Les dimensions des panneaux Dp29 et Dp43 sont les suivantes :

		LONGUEUR
		800	1000	1300
HAUTEUR	80	x	x
	100	x	x	x
	120	x	x	x
	150	x	x	x
	200	x	x	x
	250	x	x	x
	300	x	x	x

5. » ;

6. 3° Au 7, après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

7. «

Panneaux	Gamme	Longueur SR52a	Hauteur SR52a	Longueur SR52b	Hauteur SR52b	Emplacement
SR52a SR52b	Très grande	2400	2400	2400	3600	Autoroute
	Grande	1500	1500	1600	2400	Route
	Normale	1050	1050	1050	1500	Route et zone urbaine
	Petite	700	700	700	900	Terre-plein central (répétition)

8. ».

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