Arrêté du 20 juin 2022 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 10 juillet 2022, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er février 2028.

TexteArrêté du 20 juin 2022

IdentifiantLEGIARTI000046031374

Texte parentLEGITEXT000046031339

Référencearticle 9 de l'arrêté du 20 juin 2022 (version du 10 juillet 2022)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile " figure en annexe IV au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.