Arrêté du 8 juillet 2022 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2023.

TexteArrêté du 8 juillet 2022
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000047779456
Texte parentLEGITEXT000046032127
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 8 juillet 2022 (version du 3 juillet 2023)Légifrance →

1. ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

2. Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021

3. Mesures permanentes


PERSONNELS CONCERNES

Montants

au 1er juillet 2023

(en euros)

I-Emoluments

A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

5e échelon

60 930,45

4e échelon

58 992,91

3e échelon

51 984,57

2e échelon

43 808,36

1er échelon

40 304,21

B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

7e échelon

50 451,46

6e échelon

48 875,68

5e échelon

47 300,73

4e échelon

44 234,86

3e échelon

41 053,09

2e échelon

37 871,46

1er échelon

34 689,71

C-Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)

7e échelon

20 180,59

6e échelon

19 550,27

5e échelon

18 920,29

4e échelon

17 693,94

3e échelon

16 421,24

2e échelon

15 148,58

1er échelon

13 875,88

D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)

2e échelon (après 2 ans de fonctions)

21 728,46

1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

18 658,79

E-Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)

2e échelon (après 2 ans de fonctions)

8 777,53

1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

7 549,51

II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) pour A, B et D

1 010

III-Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)

1 demi-journée

250

de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus

450

de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus

700

4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées

1 000

IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B et D (montant brut mensuel)

420,86

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