Arrêté du 25 juillet 2022 · Article

Article 32

Article en vigueur depuis le 12 juin 2025.

TexteArrêté du 25 juillet 2022
Rattachement
Titre V : EXPLOITATION
  1. Annexe
  2. Titre V : EXPLOITATION
IdentifiantLEGIARTI000051713081
Texte parentLEGITEXT000046145316
Référencearticle 32 de l'arrêté du 25 juillet 2022 (version du 12 juin 2025)Légifrance →

1. Météorologie

2. § 1. L'organisateur s'assure que les prévisions météorologiques permettent l'utilisation de l'ensemble démontable en toute sécurité. En particulier, il recueille les informations relatives à la vitesse de vent et aux précipitations attendues pendant la durée de la manifestation.

3. § 2. L'ensemble démontable installé en plein air est évacué lorsque la vitesse de vent atteint la valeur d'exploitation définie dans la notice technique du fabricant mentionné à l'article 36 ou dans la note de calcul spécifique à l'ensemble démontable concerné.

4. A cet effet, l'organisateur s'assure de l'installation au point le plus élevé de l'ossature d'au moins un anémomètre pour toute implantation d'un ou plusieurs ensembles démontables de catégories OP3, OS2 et OS3. L'anémomètre est relié à un dispositif permettant d'informer l'organisateur de la vitesse du vent en permanence.

5. § 3. Les ensembles démontables sont le cas échéant déneigés avant l'accueil du public.

6. § 4. L'organisateur décrit dans le dossier de sécurité mentionné à l'article 39 les modalités de l'évacuation générale de l'ensemble démontable compte tenu des conditions météorologiques prévues.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051713081, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.