1. Marquage de l'ensemble démontable
2. Les principaux éléments de structure participant à la solidité et à la stabilité d'un ensemble démontable sont marqués de façon inaltérable pour assurer leur traçabilité.
3. § 1. Le marquage du matériel est réalisé par le fabricant et comporte au moins les indications suivantes :
4. - le nom ou le sigle du fabricant ;
5. - la référence du produit ;
6. - l'année de fabrication.
7. Ce marquage, facilement repérable et lisible, est réalisé de manière pérenne.
8. § 2. Les matériels suivants sont concernés :
9. Pour les tribunes démontables, les escaliers et les passerelles :
10. - les fermes, les poteaux et les poutres de tribune ;
11. - les éléments de contreventement ;
12. - les garde-corps ;
13. - les planchers ou les cadres supports de planchers ;
14. - les vérins, socles et semelles.
15. Pour les échafaudages, les tours et les scènes :
16. - les éléments qui assurent les descentes de charge verticales et leurs contreventements ;
17. - les cadres et les supports de planchers préfabriqués ;
18. - les planchers ou les cadres supports de planchers.
19. Pour les totems, les grils techniques et les poutres :
20. - l'ensemble des éléments les constituant.