1. TITRE IER : GÉNÉRALITÉS (articles 1er à 5) ;
2. TITRE II : IMPLANTATION (articles 6 et 7) ;
3. TITRE III : SOLIDITÉ (articles 8 à 11) ;
4. TITRE IV : AMÉNAGEMENTS (articles 12 à 24) ;
5. TITRE V : EXPLOITATION (articles 25 à 34) ;
6. TITRE VI : CONTRÔLE, VÉRIFICATION ET INSPECTION (articles 35 à 43) ;
7. TITRE VII : CAS PARTICULIERS (articles 44 à 48) ;
8. Annexe I : Contenu de la notice technique du fabricant ;
9. Annexe II : Contenu du dossier nécessaire au contrôle de la solidité et de la stabilité de l'ensemble démontable à la conception ;
10. Annexe III : Contenu du rapport de contrôle de la solidité et de la stabilité de l'ensemble démontable à la conception ;
11. Annexe IV : Dossier et notice de sécurité ;
12. Annexe V : Modèle d'attestation de bon montage ;
13. Annexe VI : Contenu du rapport de vérifications après montage ;
14. Annexe VII : Synthèse des obligations de contrôle, de vérification et d'inspection ;