Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 avril 2002
IdentifiantLEGIARTI000046161459
Texte parentLEGITEXT000046161456
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 avril 2002Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale annexé à l'arrêté du 26 novembre 1999 est modifié ainsi qu'il suit :
2. Au III du guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale, le premier paragraphe du 2.2.2 est supprimé ;
3. Le IV du guide de bonne exécution des analyses de biologie médicale est complété par un C ainsi intitulé : « C. - Cas particulier des bonnes pratiques de laboratoire en immuno-hématologie érythrocytaire », dont les dispositions et les annexes figurent en annexe du présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 26 novembre 1999 Divisions : Art. Annexe générale
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