Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant au a de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est complété des lignes suivantes, insérées selon l'ordre alphabétique :
2. Coliris (*)
3. Noire
4. Lilaro (*)
5. Noire
6. Opalor (*)
7. Blanche
8. Selenor (*)
9. Blanche
10. Sirano (*)
11. Noire
12. Les variétés Coliris, Lilaro, Opalor et Sirano sont retirées de la liste des variétés classées à titre temporaire, figurant au d de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015, sous les noms Col1259L (*), Col1382L (*), Col2284L (*) et Col2383L (*).
13. La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (BO Agri) :
14. http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1bc82dea-a064-476b-8116-777c8619f3f2.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 : art. Annexe