Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 août 2022
IdentifiantLEGIARTI000046230140
Texte parentLEGITEXT000046230125
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 août 2022Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau « POISSONS » du I de l'annexe I de l'arrêté du 26 octobre 2012 susvisé est modifié comme suit.
La ligne :
2. MAIGRE
3. Argyrosomus regius
4. 45 cm
5. est remplacée par la ligne :
6. MAIGRE
7. Argyrosomus regius
8. 50 cm
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 26 octobre 2012 Divisions : Art. Annexe I
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.