Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Au quatrième alinéa, après les mots : « écoles doctorales », sont ajoutés les mots : « sous la responsabilité des établissements accrédités » ;
3. 2° Les deux derniers alinéas sont remplacés par deux alinéas ainsi rédigés :
4. « Le travail de recherche confié au doctorant est réalisé, pour tout ou partie, dans une unité de recherche rattachée à l'école doctorale dans laquelle il est inscrit.
5. « Le travail de recherche peut également être réalisé dans des établissements publics industriels et commerciaux ayant des missions de recherche, des établissements privés de formation ou de recherche, des fondations de recherche privées, des entreprises privées et des administrations. Dans ce cas, les conditions de réalisation des travaux de recherche et de préparation du doctorat sont prévues par la convention de formation mentionnée à l'article 12 du présent arrêté. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 mai 2016 : art. 1