Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 août 2022
IdentifiantLEGIARTI000046230353
Texte parentLEGITEXT000046230330
Référencearticle 9 de l'arrêté du 26 août 2022Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 11 du même arrêté est ainsi modifié :
2. 1° Au premier alinéa, les mots : « ou de l'équipe » sont supprimés ;
3. 2° Au troisième alinéa, le mot : « prévu » est remplacé par les mots : « ou de la validation des acquis professionnels prévues » ;
4. 3° Au quatrième alinéa, les mots : «, à partir de la troisième inscription, » sont supprimés ;
5. 4° Au dernier alinéa, les mots : « de la thèse » sont remplacés par les mots : « du doctorat » et les mots : « ou à l'équipe » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 mai 2016 : art. 11
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