Arrêté du 30 août 2022 · Article

Article ANNEXE E

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 10 décembre 2026.

TexteArrêté du 30 août 2022
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000046259566
Texte parentLEGITEXT000046259487
Référencearticle ANNEXE E de l'arrêté du 30 août 2022 (version du 1er janvier 2023)Légifrance →

1. COMPOSITION DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE SERVICE CRÉÉES DANS LES SERVICES DU CEREMA EN COMPLÉMENT DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT


Services du Centre d'études et d'expertise sur les risques,

l'environnement, la mobilité et l'aménagement

Présidence

Membres représentant les personnels

Nombre

de titulaires

Nombre de

suppléants

Direction technique infrastructures de transport et matériaux (ITM)

-le directeur technique ou territorial de chacun des services concernés

Assisté en tant que de besoin par le ou les représentants de l'administration exerçant des fonctions de responsabilité et concernés par les questions ou projets de textes

5

5

Direction technique risques eaux et mer (REM)

5

5

Direction technique territoires et ville (TV)

5

5

Direction territoriale Centre Est

7

7

Direction territoriale Est

7

7

Direction territoriale Hauts de France

5

5

Direction territoriale Ile-de-France

5

5

Direction territoriale Normandie Centre

7

7

Direction territoriale Méditerranée

7

7

Direction territoriale Occitanie

5

5

Direction territoriale Ouest

7

7

Direction territoriale Sud-Ouest

5

5

Agence comptable, Directeur général et son cabinet, Secrétariat général,

Directions dites " fonctionnelles " :

-Direction des ressources humaines (DRH),

-Direction de l'administration et des finances (DAF),

Directions dites " transversales " :

-Direction des programmes (DP),

-Direction recherche innovation et international (DR2I),

-Direction de la stratégie et de la communication (DSC).

-le secrétaire général du CEREMA

Assisté en tant que de besoin par le ou les représentants de l'administration exerçant des fonctions de responsabilité et concernés par les questions ou projets de textes

7

7

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046259566, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.