Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 mai 2018 (version du 27 mai 2018)Légifrance →
1. Le conseil est composé de deux tiers de membres élus, soit 24 membres, et d'un tiers de membres nommés, soit 12 membres. Il comprend un nombre égal de suppléants.
2. Le conseil comprend un collège de professeurs et un collège de maîtres de conférences.
3. 1° La répartition des membres élus et nommés par collèges est la suivante :
Collège des professeurs
Collège des maîtres de conférences
Total
Membres élus
Membres nommés
Membres élus
Membres nommés
8
4
16
8
12
24
36
4. 2° La répartition par champs des membres élus au sein des 2 groupes est la suivante :
Champs
Professeurs
Maîtres de conférences
Total
Groupe 1
ATR HCA SHSA STA
4
8
12
Groupe 2
TPCAU VT
4
8
12
TOTAL
8
16
24
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