Arrêté du 27 septembre 2022 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 septembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046385393
Texte parentLEGITEXT000046385388
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 septembre 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant au a de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est complété des lignes suivantes, insérées selon l'ordre alphabétique : «

2. Coliris (*)

3. Noire

4. Lilaro (*)

5. Noire

6. Opalor (*)

7. Blanche

8. Selenor (*)

9. Blanche

10. Sirano (*)

11. Noire

12. ». Les variétés Coliris, Lilaro, Opalor et Sirano sont retirées de la liste des variétés classées à titre temporaire, figurant au d de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015, sous les noms Col 2689K (*), Col 2692K (*), Col 2383L (*) et Col 1259L (*). La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (BO Agri) : http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-1bc82dea-a064-476b-8116-777c8619f3f2.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046385393, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.