Arrêté du 10 octobre 2019 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 20 octobre 2019 au 19 octobre 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 10 octobre 2019
IdentifiantLEGIARTI000046425708
Texte parentLEGITEXT000046425704
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 octobre 2019 (version du 20 octobre 2019)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Rosé de Loire " est homologué.

2. Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-92621e99-82b3-4528-9773-4d35d2805177 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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