Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 2.-Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes :
3. I.-Région académique Auvergne-Rhône-Alpes Académie de Grenoble
4. Université Grenoble Alpes
5. FONCTIONS
6. DÉPARTEMENT
7. VILLE
8. Nombre de postes
9. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
10. Isère (38)
11. Gières
12. 2
13. sous total
14. 2
15. TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
16. 2
17. Académie de Lyon
18. Université Lyon-I
19. FONCTIONS
20. DÉPARTEMENT
21. VILLE
22. Nombre de postes
23. Directeur général des services ou secrétaire général
24. Rhône (69)
25. Villeurbanne
26. 1
27. sous total
28. 1
29. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
30. Rhône (69)
31. Saint-Genis-Laval
32. 1
33. sous total
34. 1
35. TOTAL UNIVERSITE LYON I
36. 2
37. Ecole centrale de Lyon
38. FONCTIONS
39. DÉPARTEMENT
40. VILLE
41. Nombre de postes
42. Directeur général des services ou secrétaire général
43. Rhône (69)
44. Ecully
45. 1
46. sous total
47. 1
48. TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON
49. 1
50. Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon
51. FONCTIONS
52. DÉPARTEMENT
53. VILLE
54. Nombre de postes
55. Directeur général des services ou secrétaire général
56. Rhône (69)
57. Lyon
58. 1
59. sous total
60. 1
61. TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
62. 1
63. II.-Région académique Bourgogne-Franche-Comté Académie de Besançon
64. Université de technologie de Belfort-Montbéliard
65. FONCTIONS
66. DÉPARTEMENT
67. VILLE
68. Nombre de postes
69. Directeur général des services ou secrétaire général
70. Territoire de Belfort (90)
71. Sevenans
72. 1
73. sous total
74. 1
75. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité
76. Territoire de Belfort (90)
77. Belfort
78. 1
79. sous total
80. 1
81. TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
82. 2
83. III.-Région académique Bretagne Académie de Rennes
84. Université de Brest
85. FONCTIONS
86. DÉPARTEMENT
87. VILLE
88. Nombre de postes
89. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
90. Ille-et-Vilaine (35)
91. Rennes
92. 1
93. sous total
94. 1
95. TOTAL UNIVERSITE DE BREST
96. 1
97. Université Rennes-II
98. FONCTIONS
99. DÉPARTEMENT
100. VILLE
101. Nombre de postes
102. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
103. Ille-et-Vilaine (35)
104. Rennes
105. 1
106. sous total
107. 1
108. TOTAL UNIVERSITE RENNES-II
109. 1
110. Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB)
111. FONCTIONS
112. DÉPARTEMENT
113. VILLE
114. Nombre de postes
115. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
116. Finistère (29)
117. Plouzané
118. 1
119. sous total
120. 1
121. TOTAL ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BREST (ENIB)
122. 1
123. IV.-Région académique Grand Est Académie de Reims
124. Université de Reims
125. FONCTIONS
126. DÉPARTEMENT
127. VILLE
128. Nombre de postes
129. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
130. Aube (10)
131. Troyes
132. 2
133. Marne (51)
134. Châlons-en-Champagne
135. 1
136. Marne (51)
137. Reims
138. 1
139. sous total
140. 4
141. TOTAL UNIVERSITE DE REIMS
142. 4
143. Académie de Strasbourg
144. Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
145. FONCTIONS
146. DÉPARTEMENT
147. VILLE
148. Nombre de postes
149. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
150. Bas-Rhin (67)
151. Strasbourg
152. 2
153. sous total
154. 2
155. TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE STRASBOURG
156. 2
157. Université de Strasbourg
158. FONCTIONS
159. DÉPARTEMENT
160. VILLE
161. Nombre de postes
162. Directeur général des services ou secrétaire général
163. Bas-Rhin (67)
164. Strasbourg
165. 1
166. sous total
167. 1
168. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
169. Bas-Rhin (67)
170. Strasbourg
171. 1
172. Sous total
173. 1
174. TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG
175. 2
176. V.-Région académique Hauts-de-France Académie d'Amiens
177. Université de Technologie de Compiègne
178. FONCTIONS
179. DÉPARTEMENT
180. VILLE
181. Nombre de postes
182. Directeur général des services ou secrétaire général
183. Oise (60)
184. Compiègne
185. 1
186. sous-total
187. 1
188. TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE
189. 1
190. Académie de Lille
191. Université d'Artois
192. FONCTIONS
193. DÉPARTEMENT
194. VILLE
195. Nombre de postes
196. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
197. Pas-de-Calais (62)
198. Béthune
199. 1
200. sous total
201. 1
202. TOTAL UNIVERSITE D'ARTOIS
203. 1
204. Institut d'études politiques de Lille
205. FONCTIONS
206. DÉPARTEMENT
207. VILLE
208. Nombre de postes
209. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
210. Nord (59)
211. Lille
212. 1
213. sous total
214. 1
215. TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE
216. 1
217. VI.-Région académique Ile-de-France Académie de Créteil
218. Université Paris-XII
219. FONCTIONS
220. DÉPARTEMENT
221. VILLE
222. Nombre de postes
223. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
224. Val-de-Marne (94)
225. Créteil
226. 1
227. sous total
228. 1
229. TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII
230. 1
231. Académie de Paris
232. Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
233. FONCTIONS
234. DÉPARTEMENT
235. VILLE
236. Nombre de postes
237. Directeur général des services ou secrétaire général
238. Paris (75)
239. Paris
240. 1
241. sous total
242. 1
243. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
244. Paris (75)
245. Paris
246. 3
247. sous total
248. 3
249. TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM)
250. 4
251. Collège de France
252. FONCTIONS
253. DÉPARTEMENT
254. VILLE
255. Nombre de postes
256. Directeur général des services ou secrétaire général
257. Paris (75)
258. Paris
259. 1
260. sous total
261. 1
262. TOTAL COLLEGE DE FRANCE
263. 1
264. Ecole nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM)
265. FONCTIONS
266. DÉPARTEMENT
267. VILLE
268. Nombre de postes
269. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
270. Paris (75)
271. Paris
272. 1
273. sous total
274. 1
275. TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET METIERS (ENSAM)
276. 1
277. Ecole normale supérieure (ENS)
278. FONCTIONS
279. DÉPARTEMENT
280. VILLE
281. Nombre de postes
282. Directeur général des services ou secrétaire général
283. Paris (75)
284. Paris
285. 1
286. sous total
287. 1
288. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
289. Paris (75)
290. Paris
291. 1
292. sous total
293. 1
294. TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS)
295. 2
296. Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
297. FONCTIONS
298. DÉPARTEMENT
299. VILLE
300. Nombre de postes
301. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
302. Paris (75)
303. Paris
304. 5
305. sous total
306. 5
307. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques
308. Paris (75)
309. Paris
310. 1
311. Yvelines (78)
312. Rocquencourt
313. 1
314. sous total
315. 2
316. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
317. Paris (75)
318. Paris
319. 1
320. sous total
321. 1
322. TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN)
323. 8
324. Université Paris-I
325. FONCTIONS
326. DÉPARTEMENT
327. VILLE
328. Nombre de postes
329. Directeur général des services ou secrétaire général
330. Paris (75)
331. Paris
332. 1
333. sous total
334. 1
335. TOTAL UNIVERSITE PARIS-I
336. 1
337. Université Paris-III
338. FONCTIONS
339. DÉPARTEMENT
340. VILLE
341. Nombre de postes
342. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
343. Paris (75)
344. Paris
345. 1
346. sous total
347. 1
348. TOTAL UNIVERSITE PARIS-III
349. 1
350. Université Paris Cité
351. FONCTIONS
352. DÉPARTEMENT
353. VILLE
354. Nombre de postes
355. Directeur général des services ou secrétaire général
356. Paris (75)
357. Paris
358. 1
359. sous total
360. 1
361. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
362. Paris (75)
363. Paris
364. 3
365. sous total
366. 3
367. TOTAL UNIVERSITE PARIS CITE
368. 4
369. Sorbonne Université
370. FONCTIONS
371. DÉPARTEMENT
372. VILLE
373. Nombre de postes
374. Directeur général des services ou secrétaire général
375. Paris (75)
376. Paris
377. 1
378. sous total
379. 1
380. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
381. Paris (75)
382. Paris
383. 2
384. sous total
385. 2
386. TOTAL SORBONNE UNIVERSITE
387. 3
388. Chancellerie des universités de Paris
389. FONCTIONS
390. DÉPARTEMENT
391. VILLE
392. Nombre de postes
393. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
394. Paris (75)
395. Paris
396. 1
397. sous total
398. 1
399. TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS
400. 1
401. Académie de Versailles
402. Université d'Evry-Val-d'Essonne
403. FONCTIONS
404. DÉPARTEMENT
405. VILLE
406. Nombre de postes
407. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
408. Essonne (91)
409. Evry-Courcouronnes
410. 3
411. sous total
412. 3
413. TOTAL UNIVERSITE D'EVRY-VAL-D'ESSONNE
414. 3
415. CentraleSupelec
416. FONCTIONS
417. DÉPARTEMENT
418. VILLE
419. Nombre de postes
420. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
421. Moselle (57)
422. Metz
423. 1
424. sous total
425. 1
426. TOTAL CENTRALESUPELEC
427. 1
428. Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
429. FONCTIONS
430. DÉPARTEMENT
431. VILLE
432. Nombre de postes
433. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
434. Yvelines (78)
435. Versailles
436. 1
437. sous total
438. 1
439. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
440. Yvelines (78)
441. Versailles
442. 2
443. sous-total
444. 2
445. TOTAL UNIVERSITE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
446. 3
447. Université Paris-Saclay
448. FONCTIONS
449. DÉPARTEMENT
450. VILLE
451. Nombre de postes
452. Directeur général des services ou secrétaire général
453. Essonne (91)
454. Orsay
455. 1
456. sous-total
457. 1
458. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
459. Essonne (91)
460. Bures-sur-Yvette
461. 1
462. sous-total
463. 1
464. TOTAL UNIVERSITE PARIS-SACLAY
465. 2
466. CY Cergy Paris Université
467. FONCTIONS
468. DÉPARTEMENT
469. VILLE
470. Nombre de postes
471. Autres responsables en charge de de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
472. Yvelines (78)
473. Saint-Germain-en-Laye
474. 2
475. sous total
476. 2
477. TOTAL CY CERGY PARIS UNIVERSITE
478. 2
479. VII.-Région académique Normandie Académie de Normandie
480. Université de Rouen
481. FONCTIONS
482. DÉPARTEMENT
483. VILLE
484. Nombre de postes
485. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
486. Seine-Maritime (76)
487. Mont-Saint-Aignan
488. 2
489. Eure (27)
490. Evreux
491. 1
492. sous total
493. 3
494. TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN
495. 3
496. Université de Caen
497. FONCTIONS
498. DÉPARTEMENT
499. VILLE
500. Nombre de postes
501. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
502. Calvados (14)
503. Caen
504. 1
505. sous total
506. 1
507. TOTAL UNIVERSITE DE CAEN
508. 1
509. VIII.-Région académique Nouvelle-Aquitaine Académie de Bordeaux
510. Université de Bordeaux
511. FONCTIONS
512. DÉPARTEMENT
513. VILLE
514. Nombre de postes
515. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
516. Landes (40)
517. Mont-de-Marsan
518. 1
519. Pyrénées-Atlantiques (64)
520. Pau
521. 1
522. sous total
523. 2
524. Directeur général des services ou secrétaire général
525. Gironde (33)
526. Talence
527. 1
528. sous total
529. 1
530. TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX
531. 3
532. Académie de Limoges
533. Université de Limoges
534. FONCTIONS
535. DÉPARTEMENT
536. VILLE
537. Nombre de postes
538. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
539. Haute-Vienne (87)
540. Limoges
541. 1
542. sous total
543. 1
544. TOTAL UNIVERSITE DE LIMOGES
545. 1
546. IX.-Région académique Occitanie Académie de Montpellier
547. Université de Montpellier
548. FONCTIONS
549. DÉPARTEMENT
550. VILLE
551. Nombre de postes
552. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
553. Hérault (34)
554. Montpellier
555. 1
556. sous total
557. 1
558. Directeur général des services ou secrétaire général
559. Hérault (34)
560. Montpellier
561. 1
562. sous total
563. 1
564. TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER
565. 2
566. Université de Perpignan
567. FONCTIONS
568. DÉPARTEMENT
569. VILLE
570. Nombre de postes
571. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes
572. Pyrénées-Orientales (66)
573. Perpignan
574. 1
575. sous total
576. 1
577. TOTAL UNIVERSITE DE PERPIGNAN
578. 1
579. Académie de Toulouse
580. Université Toulouse-III
581. FONCTIONS
582. DÉPARTEMENT
583. VILLE
584. Nombre de postes
585. Directeur général des services ou secrétaire général
586. Haute-Garonne (31)
587. Toulouse
588. 1
589. sous total
590. 1
591. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
592. Hautes-Pyrénées (65)
593. Campistrous
594. 2
595. sous total
596. 2
597. TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-III
598. 3
599. Université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées
600. FONCTIONS
601. DÉPARTEMENT
602. VILLE
603. Nombre de postes
604. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
605. Haute Garonne (31)
606. Toulouse
607. 2
608. sous-total
609. 2
610. TOTAL UNIVERSITE FEDERALE TOULOUSE MIDI-PYRENEES
611. 2
612. Institut national polytechnique de Toulouse
613. FONCTIONS
614. DÉPARTEMENT
615. VILLE
616. Nombre de postes
617. Directeur général des services ou secrétaire général
618. Haute Garonne (31)
619. Toulouse
620. 1
621. sous-total
622. 1
623. TOTAL INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
624. 1
625. X.-Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur Académie d'Aix-Marseille
626. Université d'Aix-Marseille
627. FONCTIONS
628. DÉPARTEMENT
629. VILLE
630. Nombre de postes
631. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
632. Bouches-du-Rhône (13)
633. Marseille
634. 1
635. sous total
636. 1
637. TOTAL UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
638. 1
639. Académie de Nice
640. Université Côte d'Azur
641. FONCTIONS
642. DÉPARTEMENT
643. VILLE
644. Nombre de postes
645. Directeur général des services ou secrétaire général
646. Alpes-Maritimes (06)
647. Nice
648. 1
649. sous total
650. 1
651. TOTAL UNIVERSITE COTE D'AZUR
652. 1
653. Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)
654. FONCTIONS
655. DÉPARTEMENT
656. VILLE
657. Nombre de postes
658. Autres responsables en charge de la sécurité et/ ou de la continuité de l'activité du site
659. Alpes-Maritimes (06)
660. Nice
661. 1
662. sous total
663. 1
664. TOTAL OBSERVATOIRE DE LA COTE D'AZUR (OCA)
665. 1
666. XI.-Région académique La Réunion Académie de La Réunion
667. Université de la Réunion
668. FONCTIONS
669. DÉPARTEMENT
670. VILLE
671. Nombre de postes
672. Directeur général des services ou secrétaire général
673. La Réunion (974)
674. Saint-Denis
675. 1
676. sous total
677. 1
678. TOTAL UNIVERSITE DE LA REUNION
679. 1
680. Total COP/ A des établissements d'enseignement supérieur
681. 81
682. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 31 décembre 2020 : art. 2