Arrêté du 9 novembre 2022 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 novembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046580369
Texte parentLEGITEXT000046580362
Référencearticle 2 de l'arrêté du 9 novembre 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I est remplacée par les disposition suivantes :

2. « Annexe I-Normes françaises homologuées

3. NF U 42-001-1 (octobre 2011). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 1 : engrais minéraux.

4. NF U 42-001-1/ A1 (août 2019). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 1 : engrais minéraux.

5. NF U 42-001-2 (octobre 2020). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 2 : engrais organiques.

6. NF U 42-001-3 (novembre 2020). Engrais.-Dénominations et spécifications.-Partie 3 : engrais organo-minéraux.

7. NF U 42-002-1 (novembre 1990). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol-Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

8. NF U 42-002-2 (juin 1992). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) destinés à être apportés au sol-Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). Dénominations et spécifications.

9. NF U 42-003-1 (novembre 1990). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) chimique (s) exclusivement minérale (s). Dénominations et spécifications.

10. NF U 42-003-2 (juin 1992). Engrais-Engrais à teneur (s) déclarée (s) en oligo-élément (s) pour pulvérisation foliaire. Partie 2 : oligo-élément (s) sous forme de combinaison (s) organique (s). Dénominations et spécifications.

11. NF U 42-004 (juillet 2008). Engrais-Engrais pour solutions nutritives minérales.-Dénominations et spécifications.

12. NF U 42-005 (octobre 1994). Engrais-Acides minéraux pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004.-Dénominations et spécifications.

13. NF U 42-006 (octobre 1994). Engrais-Produits alcalinisants pour ajustement du pH des solutions nutritives minérales répondant à la norme NF U 42-004.-Dénominations et spécifications.

14. NF U 44-001 (août 2017). Amendements minéraux basiques.-Exigences et spécifications techniques.

15. NF U 44-003 (juillet 2015). Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux.

16. NF U 44-051 (avril 2006). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

17. NF U 44-051/ A1 (décembre 2010). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

18. NF U 44-051/ A2 (mars 2018). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

19. NF U 44-051/ A3 (août 2019). Amendements organiques.-Dénominations, spécifications et marquage.

20. NF U 44-095 (mai 2002). Amendements organiques-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.

21. NF U 44-095/ A1 (octobre 2008). Amendements organiques-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

22. NF U 44-203 (mars 2012). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendements minéraux basiques.-Engrais.-Dénominations et spécifications.

23. NF U 44-203/ A1 (mars 2020). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendements minéraux basiques.-Engrais.-Dénominations et spécifications.

24. NF U 44-204 (mai 2015). Matière fertilisante avec additif agronomique.-Dénominations et spécifications.

25. NF U 44-295 (septembre 2017). Matière fertilisante ayant des caractéristiques mixtes-Amendement organique-Engrais-Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux ayant une teneur en P2O5 supérieure ou égale à 3 %.

26. NF U 44-551 (mai 2002). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

27. NF U 44-551/ A1 (février 2004). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

28. NF U 44-551/ A3 (janvier 2008). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage.

29. NF U 44-551/ A4 (décembre 2009). Supports de culture.-Dénominations, spécifications, marquage. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 septembre 2003
    Divisions : Art. Annexe I

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046580369, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.