1. Les référents
2. L'Université de Rennes se dote de référents thématiques et médiateurs.
3. Le règlement intérieur définit les conditions dans lesquelles ces missions sont assurées.
Décret n°2022-1474 du 24 novembre 2022 · Article
Article 40
Article en vigueur depuis le 28 novembre 2022.
TexteDécret n°2022-1474 du 24 novembre 2022
Rattachement
Titre IV : APPUI À LA STRATÉGIE, ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
- Annexe
- STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE RENNES "
- Titre IV : APPUI À LA STRATÉGIE, ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
IdentifiantLEGIARTI000048051167
Texte parentLEGITEXT000046634157
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.