Décret n°2022-1474 du 24 novembre 2022 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 28 novembre 2022.

TexteDécret n°2022-1474 du 24 novembre 2022
Rattachement
Annexes
  1. Annexe
  2. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE RENNES "
  3. Annexes
IdentifiantLEGIARTI000046634233
Texte parentLEGITEXT000046634157
Référencearticle Annexe 2 du décret n°2022-1474 du 24 novembre 2022 (version du 28 novembre 2022)Légifrance →

1. Secteurs de recherche


Secteurs de recherche

Collège A

Professeurs

et personnels

assimilés

Collège HDR

Titulaires

d'une HDR

Collège autres enseignants

Autres enseignants-chercheurs,

enseignants et chercheurs

et personnels assimilés

BIATSS

Doctorants

Biologie santé (BS)

3

2

1

3

1

Sciences de l'homme, des organisations et de la société (SHOS)

3

2

1

1

Matériaux

3

2

1

1

Maths numérique (MathNum)

3

2

1

1

Environnement

2

1

1

1

Total

14

9

5

3

5

2. Les élections des membres de la Commission de la recherche ont lieu au sein des secteurs de recherche, qui correspondent aux pôles de recherche, dont la composition est fixée par le règlement intérieur.

3. 1. Le collège des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés et personnels BIATSS :

4. Les listes de candidats peuvent être incomplètes dès lors qu'elles comportent au-moins deux candidats et qu'elles sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe.

5. 2. Le collège des doctorants :

6. Le collège des doctorants est constitué des étudiants préparant le doctorat prévu à l'article L. 612-7 du code de l'éducation.

7. Pour chaque représentant des doctorants, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046634233, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.