Arrêté du 29 novembre 2022 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 5 décembre 2022.

TexteArrêté du 29 novembre 2022
RattachementChapitre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS
IdentifiantLEGIARTI000046680036
Texte parentLEGITEXT000046680011
Référencearticle 4 de l'arrêté du 29 novembre 2022 (version du 5 décembre 2022)Légifrance →

1. Les concours sur titres organisés par le présent arrêté sont les suivants :

2. -deux concours externes au titre du 2° de l'article 4 du décret du 12 septembre 2008 susvisé :

3. -un concours option " sciences " ;

4. -un concours option " sciences politiques " ;

5. -un concours externe au titre du 3° de l'article 4 du même décret ;

6. -un concours interne au titre du 4° de l'article 4 du même décret.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046680036, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.