1. Composition
2. A la date de création de l'établissement, l'Université Toulouse Capitole est constituée :
3. 1° D'unités de formation et de recherche (UFR) et d'écoles et instituts internes : l'UFR " faculté de droit et de science politique " ; l'Ecole de management de Toulouse-TSM, école interne au sens de l'article L. 713-9 du code de l'éducation ; l'UFR " faculté d'administration et de communication " ; l'UFR " faculté d'informatique " ; l'Institut universitaire de Technologie de Rodez " IUT de Rodez ", institut interne au sens de l'article L. 713-9 du code de l'éducation ;
4. 2° De l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives (TSE) et de l'Institut d'études politiques de Toulouse (Sciences-po Toulouse), établissements-composantes qui conservent leur personnalité morale ;
5. 3° D'unités de recherche, de laboratoires, de centres de recherches et d'écoles doctorales ;
6. 4° D'un département des langues et cultures.
7. L'Université Toulouse Capitole s'appuie en outre sur des services communs, qui sont à la date de sa création :
8. 1° Le département des activités physiques et sportives ;
9. 2° Le service commun universitaire d'information et d'orientation ;
10. 3° Le service commun de la documentation ;
11. 4° Le service commun de formation continue, validation des acquis et apprentissage ;
12. 5° Le service commun de formations ouvertes et à distance ;
13. 6° Le service commun des relations européennes et internationales.
14. L'ensemble des services communs et des services centraux soutiennent les activités des départements, composantes et établissements-composantes de l'Université Toulouse Capitole.
15. Un service commun d'actions sociales (SCAS) est créé au sein de l'Université Toulouse Capitole pour promouvoir les actions sociales et culturelles et accompagner tous les personnels, administratifs, techniques, de bibliothèque, enseignants, chercheurs et enseignants-chercheurs, dans leur vie personnelle et professionnelle.