Arrêté du 16 décembre 2022 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046769840
Texte parentLEGITEXT000046769831
Référencearticle 3 de l'arrêté du 16 décembre 2022Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Après le 3 de l'annexe " Modalités et composition des épreuves ", il est inséré un 4 ainsi rédigé :

2. " 4. Documentation.

3. " L'ensemble des modalités relatives aux concours Centrale-Supélec sont accessibles sur le site internet du service des concours Centrale-Supélec : https://www.concours-centrale-supelec.fr . "

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 10 janvier 2022 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046769840, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.