Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046774205
Texte parentLEGITEXT000046774199
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 décembre 2022Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 23 juillet 2020 susvisé, les mots : « école pilote internationale d'art et de recherche de la Villa Arson » sont remplacés par les mots : « Villa Arson ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 juillet 2020 : art. 1
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