Arrêté du 19 décembre 2022 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 décembre 2022.

TexteArrêté du 19 décembre 2022

IdentifiantLEGIARTI000046832758

Texte parentLEGITEXT000046832754

Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 décembre 2022 (version du 30 décembre 2022)Légifrance →

1. La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " industries céramiques " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

2. Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêt.

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