Arrêté du 19 décembre 2022 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 30 décembre 2022.

TexteArrêté du 19 décembre 2022
IdentifiantLEGIARTI000046832759
Texte parentLEGITEXT000046832754
Référencearticle 2 de l'arrêté du 19 décembre 2022 (version du 30 décembre 2022)Légifrance →

1. Les référentiels des activités professionnelles et de compétences et le lexique sont définis respectivement aux annexes II a, II b et II c du présent arrêté.

2. Le référentiel d'évaluation fixé à l'annexe III du présent arrêté comprend les unités constitutives du diplôme, les unités communes au brevet de technicien supérieur " industries céramiques " et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur, le règlement d'examen et la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation qui sont définis respectivement aux annexes III a, III b, III c et III d du présent arrêté.

3. L'horaire hebdomadaire des enseignements en formation initiale et le stage en milieu professionnel sont définis respectivement aux annexes IV a et IV b du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000046832759, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.